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Intitulé

Arrêté royal du 5 juin 1990 créant la carrière de traducteur-réviseur à la Régie des Télégraphes et des Téléphones (RTT)


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Informations de base
Date de l'acte: 05/06/1990
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 28/07/1990
Edition:2
Page:14986
Avis du Conseil d'Etat 19747
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication