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Intitulé

Arrêté royal du 27 février 2003 abrogeant l'arrêté royal du 31 janvier 2001 fixant le mode de préparation des échantillons et les critères pour les méthodes d'analyse pour le contrôle officiel des teneurs maximales en mycotoxines dans certaines denrées alimentaires


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Informations de base
Date de l'acte: 27/02/2003
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 14/03/2003
Edition:2
Page:12465
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 28/02/2003

Période de vigueur du 28/02/2003 au ...