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Intitulé

Arrêté royal du 23 décembre 2002 modifiant l' arrêté royal du 27 octobre 1989 fixant les normes auxquelles un service où est installé un tomographe à résonance magnétique avec calculateur électronique intégré doit répondre pour être agréé comme service médico-technique au sens de l'article 44 de la loi sur les hôpitaux, coordonnée le 7 août 1987

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Analyse

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Plus en vigueur !

Informations de base

Date de l'acte:	23/12/2002
Nature de l'acte:	Arrêté royal

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	30/01/2003
Page:	3788

Avis du Conseil d'Etat

33585

Entrée en vigueur / Effet

10e jour après publication

Période de vigueur

du 09/02/2003 au 13/08/1999

Remarques A cause de l' annulation de l' AR du 26 mai 1999 (CE 135.445 du 27/9/2004), les modifications, visées par les articles 1 et 2, ne sont pas intégrables dans le texte de l' AR du 27/10/1989