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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 14 december 2001 tot wijziging van sommige bepalingen inzake onderwijs, wat de invoering van de euro betreft


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Informations de base
Date de l'acte: 14/12/2001
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 09/04/2002
Page:14461
Avis du Conseil d'Etat 32509
Entrée en vigueur / Effet Zie artikel 30