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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 14 december 2001 houdende de cumulatieregeling van sommige personeelsleden van de centra voor leerlingenbegeleiding


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Informations de base
Date de l'acte: 14/12/2001
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 26/03/2002
Edition:2
Page:12433
Avis du Conseil d'Etat 32117
Entrée en vigueur / Effet 01/09/2000

Période de vigueur du 01/09/2000 au 31/08/2009