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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 13 juli 2001 betreffende de wijziging van sommige bepalingen inzake cultuur, wat de invoering van de euro betreft


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Informations de base
Date de l'acte: 13/07/2001
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 22/08/2001
Page:28154
Avis du Conseil d'Etat 31084
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2002

Période de vigueur du 01/01/2002 au ...