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Intitulé

Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 28 juin 2001 relatif à la fixation de valeurs limites pour l'anhydride sulfureux, le dioxyde d'azote et les oxydes d'azote, les particules et le plomb dans l'air ambiant

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Analyse

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Informations de base

Date de l'acte:	28/06/2001
Nature de l'acte:	Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	26/07/2001
Page:	25341

Avis du Conseil d'Etat

31008

Entrée en vigueur / Effet

10e jour après publication

Remarques Annexes: initialement numérotées en chiffres romains mais l'AGRBC 10/02/2011 a remplacé les chiffres romains par des chiffres arabes dans tous les renvois du dispositif ainsi que dans l'intitulé des annexes. Par conséquent, dans l'analyse, on peut considérer que toutes les annexes en chiffres romains (I à IX) ont été abrogées; parallèlement, on peut aussi considérer que des annexes en chiffres arabes (1 à 9) sont insérées.