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Intitulé

Arrêté du Gouvernement wallon du 10 mai 2001 abrogeant l'arrêté du Gouvernement wallon du 15 mars 2001 interdisant temporairement le transport de grand gibier mort


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Informations de base
Date de l'acte: 10/05/2001
Nature de l'acte: Arrêté du Gouvernement wallon
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 12/05/2001
Edition:1
Page:15663
Avis du Conseil d'Etat U
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication