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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 12 januari 2001 betreffende het tijdelijk project voor de informatisering van de centra voor leerlingenbegeleiding


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 12/01/2001
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 22/03/2001
Edition:1
Page:8931
Avis du Conseil d'Etat 31085
Entrée en vigueur / Effet 10de dag na bekendmaking

TT

Période de vigueur du 01/04/2001 au 31/12/2003