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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 15 november 1989 tot oprichting en samenstelling van een Vlaamse Havencommissie


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Informations de base
Date de l'acte: 15/11/1989
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 17/02/1990
Page:3039
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet Dag van bekendmaking

Période de vigueur du 17/02/1990 au ...
Remarques Opgeheven met uitzondering van artikel 1.