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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 17 juli 2000 houdende vaststelling van de personeelsformatie van het Instituut voor Natuurbehoud


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Informations de base
Date de l'acte: 17/07/2000
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 30/08/2000
Edition:2
Page:29765
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet zie artikel 3

Période de vigueur du 01/01/1993 au 20/05/2008