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Intitulé

Omzendbrief AZ/VOI/2000/1 van 17 januari 2000 betreffende de uitvoering van enkele maatregelen opgenomen in het ontwerp van stambesluit Vlaamse openbare instellingen


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Informations de base
Date de l'acte: 17/01/2000
Nature de l'acte: Omzendbrief van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 18/02/2000
Page:5150
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Datum is niet vermeld

TT: zie BVR 30/06/2000 (BS 26/09/2000, p. 32655)