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Intitulé

Arrêté royal du 2 septembre 1992 modifiant l'arrêté royal du 25 avril 1988 désignant les maladies des animaux soumises à l'application du chapitre III de la loi du 24 mars 1987 relative à la santé des animaux


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Informations de base
Date de l'acte: 02/09/1992
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 25/09/1992
Page:20542
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 01/07/1992