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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 17 juli 1985 tot vaststelling van de personeelsformatie van de wetenschappelijke inrichting van de Vlaamse Gemeenschap "Instituut voor Natuurbehoud"


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 17/07/1985
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 26/07/1985
Page:10967
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 10de dag na bekendmaking

Période de vigueur du 05/08/1985 au ...