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Intitulé

Arrêté royal du 30 avril 1853 relatif aux titres de noblesse


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Informations de base
Date de l'acte: 30/04/1853
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 09/05/1853
Page:1445
Avis du Conseil d'Etat --