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Intitulé

Décret des 30 juillet-6 août 1791 relatif à la suppression des ordres de chevalerie


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Informations de base
Date de l'acte: 30/07/1791
Nature de l'acte: Décret: autre
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 01/08/1791
Avis du Conseil d'Etat --