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Intitulé

NOUVEL INTITULE
[Arrêté royal du 30 mai 1919 relatif à l'établissement de la carte géologique de la Belgique ]
Arrêté royal du 30 mai 1919 service géologique - Carte géologique de la Belgique - Conseil géologique


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Informations de base
Date de l'acte: 30/05/1919
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 04/06/1919
Page:2491
Avis du Conseil d'Etat --
Période de vigueur du ... au 05/03/2008