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Intitulé

Règlement général du banc d'épreuves des armes à feu établi à Liège


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Informations de base
Date de l'acte: 30/06/1924
Nature de l'acte: Règlement: autre
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 25/07/1924
Page:3770
Avis du Conseil d'Etat --
Période de vigueur du ... au 18/05/2022
Remarques Règlement établi par l'AR 30/06/1924 et figurant sous son article 1. Il fait l'objet d'une fiche indépendante annexée à la fiche de l'AR car il comporte lui-même des articles.

Annexé à
Nature Date    
AR 30/06/1924