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Intitulé

Circulaire OOP 25bis du 3 juillet 1998 accompagnant l'arrêté royal du 28 novembre 1997 portant réglementation de l'organisation d'épreuves ou de compétitions sportives pour véhicules automobiles disputées en totalité ou en partie sur la voie publique


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 03/07/1998
Numéro: OOP25bis
Nature de l'acte: Circulaire de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 07/08/1998
Page:25454
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Date non mentionnée