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Intitulé

Arrêté royal du 4 décembre 1957 relatif au programme des examens pour les grades de candidat ingénieur civil, d'ingénieur civil et de conducteur civil à l'Université de l'Etat, à Liège

Chrono

Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

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Informations de base

Date de l'acte:	04/12/1957
Nature de l'acte:	Arrêté royal

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	04/01/1958
Page:	62

Avis du Conseil d'Etat

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