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Intitulé

Arrêté royal du 12 septembre 1957 relatif à l'agréation des médecins spécialistes, en exécution de l'arrêté royal du 22 septembre 1955 organique de l'assurance maladie-invalidité


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Informations de base
Date de l'acte: 12/09/1957
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 09/10/1957
Page:7119
Avis du Conseil d'Etat 5834
Période de vigueur du ... au 12/02/1972