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Intitulé

Arrêté royal du 4 avril 1991 approuvant les révisions des monographies "Albumini humani solutio" et "Parenteralia" de la Pharmacopée Belge, sixième édition

Chrono

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Informations de base

Date de l'acte:	04/04/1991
Nature de l'acte:	Arrêté royal

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	31/05/1991
Page:	11971

Avis du Conseil d'Etat

U - D

Entrée en vigueur / Effet

10e jour après publication

Période de vigueur

du 10/06/1991 au ...

Remarques À partir du 01/01/2017 (date de publication au MB), cette catégorie d’actes n’est plus enregistrée dans la base de données ni tenue à jour.