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Intitulé

Arrêté royal du 12 mars 1991 modifiant l'arrêté royal du 10 janvier 1979 relatif à la politique de prévention et aux organes de sécurité, d'hygiène et d'embellissement des lieux de travail concernant les mines, les minières et les carrières souterraines


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Informations de base
Date de l'acte: 12/03/1991
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 26/03/1991
Page:6044
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 01/03/1991

Période de vigueur du 01/03/1991 au ...