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Intitulé

Arrêté royal du 26 février 1991 modifiant l'arrêté royal du 27 octobre 1989 fixant les normes auxquelles un service où est installé un tomographe à résonance magnétique avec calculateur électronique intégré doit répondre pour être agrée comme service médico-technique lourd au sens de l'article 44 de la loi sur les hôpitaux, coordonnées du 7 août 1987


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Acte retiré !
Informations de base
Date de l'acte: 26/02/1991
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 17/04/1991
Page:7953
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication
Rapporté par erratum (MB 20/06/1991, p. 13913)

Période de vigueur du ... au 26/02/1991