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Intitulé

Arrêté royal du 15 septembre 1970 modifiant le règlement organique de l'Institut royal militaire d'éducation physique, annexé à l'arrêté du Régent du 29 juillet 1946

Chrono

Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

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Informations de base

Date de l'acte:	15/09/1970
Nature de l'acte:	Arrêté royal

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	03/10/1970
Page:	10077

Avis du Conseil d'Etat

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