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Intitulé

Decreet van 11 juni 1976 houdende instelling van een Driejaarlijkse Staatsprijs voor Sociaal-Cultureel Werk


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Informations de base
Date de l'acte: 11/06/1976
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 30/07/1976
Page:9619
Avis du Conseil d'Etat 12474
Période de vigueur du ... au 01/01/2001