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Intitulé

Decreet van 15 juli 1997 betreffende het onderwijs VIII


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Informations de base
Date de l'acte: 15/07/1997
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 21/08/1997
Page:21388
Avis du Conseil d'Etat 26476
Entrée en vigueur / Effet Zie artikel 19, 32, 60, 64, 66, 70, 77

Art. 69: uitwerking: 01/09/1997