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Intitulé

Arrêté ministériel du 16 mars 1977 portant organisation du comité de coordination de la recherche scientifique


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Informations de base
Date de l'acte: 16/03/1977
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 29/03/1977
Page:3891
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication