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Intitulé

Arrêté royal du 3 mars 1977 modifiant l'arrêté royal du 7 février 1958 portant organisation de l'enseignement maritime de l'Etat


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Informations de base
Date de l'acte: 03/03/1977
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 23/06/1977
Page:8328
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet Voir article 5