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Intitulé

Arrêté royal du 15 février 1977 modifiant l'arrêté royal du 25 juin 1973 fixant les conditions d'admission et la durée des cours dans les conservatoires royaux de musique


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Informations de base
Date de l'acte: 15/02/1977
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 14/05/1977
Page:6633
Avis du Conseil d'Etat U - D
Période de vigueur du 01/09/1977 au 01/09/2002