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Intitulé

Arrêté royal du 25 novembre 1980 modifiant l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière


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Informations de base
Date de l'acte: 25/11/1980
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 04/12/1980
Page:13725
Avis du Conseil d'Etat 13719 + 13285
Entrée en vigueur / Effet 01/02/1981