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Intitulé

Decreet van 19 juni 1978 betreffende het Nederlandstalige openbare bibliotheekwerk


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 19/06/1978
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 07/09/1978
Page:10030
Avis du Conseil d'Etat 11572
Entrée en vigueur / Effet 01/01/1979

Période de vigueur du 01/01/1979 au 01/01/2002