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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 21 mei 1997 tot wijziging van het besluit van de Vlaamse regering van 31 juli 1990 tot vastlegging van het pakket "uren-leraar" in het voltijds secundair onderwijs


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Informations de base
Date de l'acte: 21/05/1997
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 25/06/1997
Page:16952
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 01/09/1997

Période de vigueur du 01/09/1997 au 01/09/1998