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Intitulé

Arrêté royal du 21 avril 1982 modifiant l'article 40, §3, en ce qui concerne le "Rijksuniversitair Centrum Antwerpen", de l'arrêté royal du 23 octobre 1967 portant règlement général des universités et des centres universitaires de l'Etat


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Informations de base
Date de l'acte: 21/04/1982
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 11/05/1982
Page:5711
Avis du Conseil d'Etat 14535 + 14602
Entrée en vigueur / Effet 21/04/1982