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Intitulé

Arrêté royal du 25 octobre 1985 modifiant l'arrêté royal du 14 novembre 1968 relatif à l'organisations de l'école royale militaire


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 25/10/1985
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 13/11/1985
Page:16640
Avis du Conseil d'Etat 16964
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication