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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 17 juni 1987 betreffende de hiërarchische indeling van de graden waarvan de personeelsleden van Kind en Gezin kunnen titularis zijn


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 17/06/1987
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 27/06/1987
Page:10028
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Dag van bekendmaking