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Intitulé

Arrêté royal du 3 février 1987 créant et organisant "le concours des Quatre Saisons", projet élaboré en Région bruxelloise dans le cadre de l'année européenne de l'environnement


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 03/02/1987
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 19/02/1987
Page:2354
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication

TT 20/03/1988


Période de vigueur du ... au 20/03/1988