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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 25 oktober 1989 tot wijziging van het besluit van de Vlaamse regering van 21 december 1983 houdende de voorwaarden inzake erkenning en subsidiëring van voorzieningen inzake kinderdagopvang


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Informations de base
Date de l'acte: 25/10/1989
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 13/01/1990
Page:497
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 01/07/1989

Période de vigueur du 01/07/1989 au 01/01/1997