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Intitulé

Ministerieel besluit van 25 april 1990 betreffende de getuigschriften en diploma's die worden uitgereikt door de examencommissie van de Vlaamse Gemeenschap voor het secundair onderwijs


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 25/04/1990
Nature de l'acte: Ministerieel besluit van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 01/06/1990
Page:11410
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 01/01/1990

Période de vigueur du 01/01/1990 au 01/01/1992