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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 22 mei 1991 tot wijziging van het besluit van de Vlaamse regering van 23 december 1988 houdende vaststelling van de personeelsformatie van de Vlaamse Landmaatschappij


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Informations de base
Date de l'acte: 22/05/1991
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 29/08/1991
Page:18792
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication

Période de vigueur du 29/08/1991 au 01/06/1995