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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 30 januari 1991 betreffende het financieel en materieel beheer van de diensten met afzonderlijk beheer Bijzondere Jeugdbijstand "De Zande" en "De Kempen"


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Acte retiré !
Informations de base
Date de l'acte: 30/01/1991
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 26/03/1991
Page:6061
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 01/01/1991

Période de vigueur du ... au 01/01/1991