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Intitulé

Decreet van 15 maart 2024 over het stimuleren van een veilig sportklimaat


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Informations de base
Date de l'acte: 15/03/2024
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 18/04/2024
Page:43830
Avis du Conseil d'Etat 74678
Entrée en vigueur / Effet Te bepalen door de Regering en uiterlijk op 01/09/2025 (art. 61)

Overgangsbepalingen: art. 58

Période de vigueur du 01/09/2025 au ...