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Intitulé

Arrêté royal du 28 novembre 2023 modifiant l'arrêté royal du 6 décembre 2020 déterminant les exigences applicables au matériel roulant pour l'utilisation des sillons


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Informations de base
Date de l'acte: 28/11/2023
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 12/12/2023
Page:117127
Avis du Conseil d'Etat 74675
Entrée en vigueur / Effet 29/12/2023 (art. 2)

Période de vigueur du 29/12/2023 au ...