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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 7 oktober 2022 over de NT2-test in het volwassenenonderwijs


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Informations de base
Date de l'acte: 07/10/2022
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
  Acte confirmé
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 10/11/2022
Edition:2
Page:82187
Avis du Conseil d'Etat 71917
Entrée en vigueur / Effet 01/09/2023 (art. 10)

Art. 3 en 4: 01/09/2022 (art. 10)

Période de vigueur du 01/09/2022 au ...