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Intitulé

Decreet van 1 december 1993 betreffende de inspectie en de begeleiding van de levensbeschouwelijke vakken


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Informations de base
Date de l'acte: 01/12/1993
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 21/12/1993
Page:28198
Avis du Conseil d'Etat 22569
Entrée en vigueur / Effet zie artikel 32