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Intitulé

Arrêté royal du 16 juin 2020 modifiant l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et de l'usage de la voie publique en ce qui concerne les remorques tirées par des bicyclettes dans le cadre de projets-pilotes pour le transport de marchandises


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Informations de base
Date de l'acte: 16/06/2020
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 31/07/2020
Page:56528
Avis du Conseil d'Etat 67284
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication (art. 2)

Période de vigueur du 31/07/2020 au ...