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Intitulé

Arrêté royal du 2 juin 2020 modifiant l'arrêté royal du 20 juillet 2001 portant règlement général de la protection de la population, des travailleurs et de l'environnement contre le danger des rayonnements ionisants et l'arrêté royal du 13 février 2020 relatif aux expositions médicales et aux expositions à des fins d'imagerie non médicale avec des équipements radiologiques médicaux


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Informations de base
Date de l'acte: 02/06/2020
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 12/06/2020
Edition:1
Page:42657
Rapport au Roi ou au Gouvernement
Avis du Conseil d'Etat 67370
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 22/06/2020 au ...