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Intitulé

Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 9 juillet 1990 modifiant l'arrêté de l'Exécutif du 23 octobre 1986 relatif aux cours de formation de base dans la formation des Classes moyennes


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 09/07/1990
Nature de l'acte: Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 29/01/1991
Page:1825
Avis du Conseil d'Etat U
Entrée en vigueur / Effet 01/01/1990

Remarques Cet acte dans Gallilex: http://www.gallilex.cfwb.be/fr/leg_res_01.php?ncda=24463