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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 27 januari 1993 tot bepaling van de voorwaarden waaronder de steden Gent en Antwerpen zich met de Vlaamse Gemeenschap mogen verenigen binnen de Vlaamse Operastichting


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 27/01/1993
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 23/04/1993
Page:9123
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet Zie artikel 3

Période de vigueur du ... au 01/03/1996