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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 18 maart 2016 tot wijziging van diverse besluiten inzake leefmilieu


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Informations de base
Date de l'acte: 18/03/2016
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 26/08/2016
Edition:1
Page:57688
Rapport au Roi ou au Gouvernement
Avis du Conseil d'Etat
Avis du Conseil d'Etat 58864
Entrée en vigueur / Effet 10de dag na bekendmaking
Art. 257: 01/01/2015
Art. 276: 03/05/2013

Overgangsbepalingen: art. 291 tot 303

Période de vigueur du 03/05/2013 au ...